INFORMATIONS DU SITE
En toute
clarté.
Mentions légales
La Cour est présentée ici dans le cadre du projet pédagogique. Ce site n’est pas un service commercial ouvert au public.
Avant une publication, l’identité de l’éditeur, ses coordonnées, les informations d’immatriculation, le responsable de publication et l’hébergeur devront être renseignés avec les données réelles.
Les visuels d’ambiance et les logos proviennent du dossier de projet fourni. Les polices Montserrat et Lora sont distribuées sous licence SIL Open Font License.
Conditions générales de vente
Aucune vente, aucun paiement et aucune réservation ferme ne sont possibles depuis cette maquette. Le récapitulatif du formulaire constitue uniquement une démonstration.
Les futures conditions de réservation et de vente devront préciser notamment les prestations, les tarifs, les éventuels acomptes et les règles d’annulation applicables. Elles restent à établir avant l’ouverture du service.
Le paiement en ligne sera confié à un prestataire certifié PCI-DSS, avec authentification forte (3-D Secure). Aucune donnée bancaire ne transitera par le site de La Cour.
Confidentialité
Les informations saisies dans la démonstration sont traitées uniquement dans la page affichée. Elles ne sont ni transmises, ni enregistrées par le formulaire. Un rechargement de la page efface le récapitulatif.
Sur le site publié, les coordonnées saisies serviraient uniquement à traiter la réservation, la commande ou la demande d’événement, pour une durée limitée précisée avant l’ouverture. Vous pourrez exercer vos droits d’accès, de rectification et d’effacement auprès de l’éditeur du site.
Aucun outil de mesure d’audience, de publicité ou de réservation externe n’est réellement intégré à la maquette. Le serveur local peut afficher les demandes de pages dans ses journaux techniques.